C'est un paradoxe. Au Sénat, cette semaine, les projecteurs ont été davantage braqués sur le discours de Charles III ce jeudi que sur les élections de dimanche. La moitié des sièges au Palais du Luxembourg sont remis en jeu ce week-end. Les élections sénatoriales, indirectes, si elles mobilisent, bien sûr, les grands électeurs, se jouent sous le radar du grand public. Et pourtant, la deuxième chambre a retrouvé, depuis juin 2022, avec la majorité relative à l'Assemblée nationale, un rôle central.
« La majorité relative à l'Assemblée a permis de mettre en lumière le travail et les pouvoirs du Sénat. Le bicaméralisme trouve encore plus de sens et d'avantages dans la situation actuelle », souligne Mélody Mock-Gruet, docteur en droit et enseignante à Sciences Po.
Début du parcours législatif au Sénat
Non seulement le gouvernement doit, à l'Assemblée, chercher des majorités texte par texte mais il s'appuie plus que jamais sur le Sénat, à majorité de droite et du centre, pour négocier des compromis sur ses projets de loi. Autant par contrainte que par un double intérêt bien compris : le Sénat peut infléchir les projets ; le gouvernement joue, lui, des différences entre les groupes LR au Sénat et à l'Assemblée pour préparer l'atterrissage de ses textes au Palais-Bourbon.
Car si, statistiquement, le gouvernement inscrit grosso modo autant de projets de loi d'abord au Sénat que sous la précédente mandature, ils ont changé de nature. « Avant, il s'agissait de projets de loi de ratification, sans impact politique intérieur important. Désormais, des textes politiques majeurs commencent leur parcours au Sénat », pointe Mélody Mock-Gruet. Ce fut le cas du texte sur les énergies renouvelables, mais aussi de ceux sur le nucléaire, la justice, ou encore l'industrie verte.
C'est le cas, bien sûr, du projet de loi immigration, dont l'examen, suspendu en mars dernier après son passage en commission à la Chambre Haute, doit y reprendre le 6 novembre. Trouver un accord avec les groupes LR et centriste au Sénat sur ce texte sera une première étape politique majeure pour le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin.
Au coeur des dernières tractations
La majorité relative à l'Assemblée a aussi accru le rôle du Sénat lors des commissions mixtes paritaires (CMP), qui réunissent 7 sénateurs et 7 députés pour tenter de se mettre d'accord sur une version finale d'un projet de loi. Les sénateurs se retrouvent toujours au coeur des dernières tractations et arbitrages. Un élément que l'exécutif est contraint de prendre en compte. Et sur lequel les ministres jouent parfois.
L'accélération de la trajectoire financière de la loi de programmation militaire que les sénateurs ont entérinée en CMP était certes moins importante que celle qu'ils avaient au départ demandée, mais ils ont pu afficher cette victoire. Et elle n'était pas pour déplaire au ministre de la Défense, Sébastien Lecornu.
Bête noire du pouvoir
Le Sénat, lors du premier quinquennat d'Emmanuel Macron, a été une bête noire du pouvoir, avec la commission d'enquête sur l'affaire Benalla. Une « culture du contrôle que le Sénat a développée depuis des années, qui porte aujourd'hui ses fruits », relève Mélody Mock-Gruet, citant des commissions d'enquête dont l'impact politique et médiatique est de plus en plus important.
Isabelle Ficek
Nouvel article
Sénatoriales : Jean-Marc Vayssouze élu au 1er tour
Ce dimanche 24 septembre 2023, les élections sénatoriales ont mobilisé les grands électeurs du département. Le 1er tour a rendu son verdict, Jean-Marc Vayssouze, maire de Cahors, président du Grand Cahors et président de l’AMF 46, a été élu avec 410 voix. Le second tour se déroulera dans l’après-mid
Medialot
Raphaël Daubet est arrivé en seconde position devant Angèle Préville.
Les autres résultats :
Raphaël Daubet : 303 voix
Angèle Préville : 195 voix
Anne Laporterie : 124 voix
Geneviève Lasfargues : 81 voix
Jérôme Bonafous : 61 voix
Roland Hureaux : 32 voix
Marie Piqué : 28 voix
Edouard Brunel : 11 voix
> Les réactions :
Jean-Marc Vayssouze aux côtés de sa suppléante, Fanie Roussiès : « Je suis touché par la confiance qui m’a été accordée. Je remercie les grands électeurs. Cela m’oblige. Je vais continuer à porter mes valeurs d’éthique, et d’exemplarité. Comme au 1er tour, je voterai au second pour la candidate socialiste, Angèle Préville.»
Raphaël Daubet : « Je suis très agréablement surpris par la dynamique que j’ai réussi à impulser avec François Lapergue. J’attends le second tour avec humilité et prudence. Il faut que les grands électeurs confirment l’équilibra politique et géographique du département. »
Angèle Préville : « J’ai passé tout mon mandat au sénat, où j’ai été une des sénatrices les plus assidues. Ma présence sur le terrain et les visites dans vos communes m’ont mobilisée et pour enrichir mon travail ce qui compte c’est le travail de fond parlementaire. Pour cela, l’expérience acquise au cours de mon premier mandat est une force, au service de mes convictions et des Lotois. Je demande aux élus et élues du Lot de m’accorder de nouveau leurs suffrages pour les représenter ».
Anne Laporterie : « A l’issue du 1er tour des élections sénatoriales, j’arrive en 4ème position sur 9 candidats. Cela me place derrière le maire de Cahors et président du Grand-Cahors, le maire de Martel et président de Cauvaldor et la sénatrice sortante. Pour une première candidature, j’estime avoir obtenu un résultat tout à fait honorable. Je pourrai me maintenir au second tour mais j’ai décidé de ne pas déposer ma candidature. Cette décision me parait contribuer à un fonctionnement sain de la démocratie. Durant toute cette campagne, j’ai donné le meilleur de moi-même, avec sincérité et détermination. Cette candidature est pour moi une étape utile dans ma carrière politique. Elle contribuera à préparer de futures échéances électorales locales auxquelles je m’engagerai avec la même conviction, comme je l’ai fait précédemment aux élections municipales de Figeac ou aux élections départementales. Enfin, je tiens à féliciter Jean-Marc Vayssouze pour sa brillante élection, dès le premier tour. Merci aux grands électeurs qui m’ont fait confiance, merci enfin à l’ensemble des candidats pour avoir contribué tout au long de cette campagne à faire vivre la démocratie, dans un climat de respect mutuel. »
Geneviève Lasfargues et Guillaume Baldy : « On prend acte des résultats qui nous placent en 5ème position loin du travail engagé. On remercie les grands électeurs qui nous ont fait confiance. Nous avons décidé de ne pas nous maintenir au second tour. »
Vayssouze et Daubet nouveaux sénateurs du Lot
